Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MOULIN DE JOS
Numéro de dépôt :
1591671
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2000
Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DE JOS
Déposée le 5 mars 1990 par monsieur BARREAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE MOULIN DE JOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MOULIN DE JOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN DE JOS est expirée depuis le 5 mars 2000.
BARREAU Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43